SITES ET MONUMENTS DE FRANCE
Présentation de la marque SITES ET MONUMENTS DE FRANCE
Déposée le 14 novembre 1989 par du Domaine de Seaume LongueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SITES ET MONUMENTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SITES ET MONUMENTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITES ET MONUMENTS DE FRANCE est expirée depuis le 14 novembre 1999.
du Domaine de Seaume Longue a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18